Contrat de licence du logiciel IPLEX TX II

IMPORTANT

LISEZ ATTENTIVEMENT TOUTES LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL.

Nom du produit : Logiciel TXⅡ

Version : 1.0.0.0

LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE CONSTITUE UNE ENTENTE VALIDE ET LÉGALEMENT EXÉCUTOIRE ENTRE VOUS (UNE PERSONNE OU UNE ENTITÉ UNIQUE) ET EVIDENT CORPORATION (« EVIDENT »). LE LOGICIEL COMPREND LE PROGRAMME INFORMATIQUE D’EVIDENT, LES DOCUMENTS IMPRIMÉS ASSOCIÉS, AINSI QUE LES DONNÉES ET LES INFORMATIONS QUI SONT FOURNIES DANS CET ENSEMBLE DE PRODUIT LOGICIEL (LE « LOGICIEL »). EN TÉLÉCHARGEANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ(E) PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. LE LOGICIEL COMPREND CERTAINES COMPOSANTES DE LOGICIELS OUVERTS. EN CE QUI CONCERNE L’UTILISATION DE CES LOGICIELS OUVERTS, VOUS DEVEZ RESPECTER LES CONDITIONS DE LA LICENCE QUI LEUR EST ASSOCIÉE. AUCUNE PARTIE DU PRÉSENT CONTRAT NE RESTREINT, NE MODIFIE OU N’ALTÈRE VOS DROITS ET OBLIGATIONS IMPOSÉS PAR LES CONDITIONS DES LICENCES DES LOGICIELS OUVERTS. EVIDENT VOUS ACCORDE UNE LICENCE NON EXCLUSIVE D’UTILISATION DU LOGICIEL, SOUS RÉSERVE QUE VOUS ACCEPTIEZ LES CONDITIONS SUIVANTES :

Clause 1 – Propriété intellectuelle

Tous les titres et droits d’auteur du Logiciel appartiennent à Evident ou à ses concédants de licence. Le Logiciel est également protégé par des lois sur les droits d’auteur et des traités internationaux sur les droits d’auteur, ainsi que par d’autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu.

Clause 2 – Conditions d’utilisation

1. Vous pouvez copier et utiliser le Logiciel sur plusieurs ordinateurs.
2. Vous pouvez copier le Logiciel à des fins de sauvegarde.
3. Le Logiciel peut faire l’objet de modifications sans préavis à des fins de débogage ou de mise à niveau, ou à toute autre fin.

Clause 3 – Location et transfert

Vous ne pouvez pas louer, donner en crédit-bail, concéder en sous-licence ou prêter le Logiciel ou une copie du Logiciel. Vous pouvez toutefois transférer tous vos droits en vertu du présent Contrat, à condition que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel et que le destinataire accepte les conditions du présent Contrat.

Clause 4 – Restrictions

1. Vous ne pouvez pas vendre, distribuer ou reproduire le Logiciel, que ce soit en tout ou en partie, sans l’accord préalable d’Evident.
2. Vous ne pouvez pas créer, transférer, vendre, distribuer, louer ou donner en crédit-bail toute œuvre dérivée du Logiciel.
3. Vous ne pouvez pas analyser, rétroconcevoir, décompiler ou désassembler le Logiciel, les fichiers DLL ou toute partie du Logiciel, ni imprimer le Logiciel.
4. Vous acceptez que le Logiciel soit soumis aux lois et réglementations de contrôle des exportations du Japon, des États-Unis et d’autres pays compétents. Vous devez respecter toutes ces lois et réglementations de contrôle des exportations du Japon, des États-Unis et d’autres pays.
5. Vous ne pouvez pas modifier, effacer ou altérer toute marque de commerce, tout avertissement, tout droit d’auteur et tout autre avis figurant sur le Logiciel.

Clause 5 – Garantie limitée

EVIDENT NE GARANTIT PAS QUE TOUTES LES NON-CONFORMITÉS AU PRÉSENT CONTRAT (Y COMPRIS CELLES LIÉES AUX SPÉCIFICATIONS ET AUX INSTRUCTIONS, LE CAS ÉCHÉANT) SERONT CORRIGÉES.

Clause 6 – Avis de non-responsabilité

1. À L’EXCEPTION DES GARANTIES LIMITÉES PRÉVUES AUX PRÉSENTES, LE LOGICIEL VOUS EST FOURNI « TEL QUEL », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE ET/OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.
2. EVIDENT NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES SUBIS OU ENCOURUS PAR VOUS OU TOUT AUTRE TIERS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, DES DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, DIRECTS, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, Y COMPRIS DES DOMMAGES POUR PERTE DE BÉNÉFICES COMMERCIAUX, INTERRUPTION D’ACTIVITÉS, PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES ET AUTRES), DÉCOULANT DE OU EN RAPPORT AVEC LA LIVRAISON, L’UTILISATION OU LES PERFORMANCES DU LOGICIEL, À L’EXCEPTION DE TELS DOMMAGES DIRECTS CAUSÉS PAR UNE NÉGLIGENCE GRAVE OU UNE FAUTE INTENTIONNELLE D’EVIDENT.

Clause 7 – Période de validité

1. Le présent Contrat entrera en vigueur à la date à laquelle vous recevrez un code de licence émis par Evident, et Evident garantit que le Logiciel fonctionnera essentiellement comme décrit dans les manuels ou autres documents accompagnant le Logiciel dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la réception du code de licence.
2. Sans préjudice de tout autre droit, Evident se réserve le droit de résilier le présent Contrat en cas de non-respect des Conditions de votre part. Dans un tel cas, vous devrez détruire toutes les copies du Logiciel et tous ses composants.
3. Evident se réserve le droit de cesser de fournir ce Logiciel aux utilisateurs sans préavis.

Clause 8 – Loi applicable et compétence

1. Le présent Contrat est régi, exécuté et interprété conformément aux lois du Japon.
2. Tout litige lié au présent Contrat relève de la compétence exclusive du tribunal de district de Tokyo.